Mentionslégales

Le présent site est la propriété de

Sylvain PERRIER – DOM TRAITEUR, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) depuis le 14/05/52004 sous le SIRET 453 201 931 00012, dont le siège social est situé au 294 C ROUTE DE PONTHIERRY 77190 DAMMARIE-LES-LYS – France.

LES DIRECTEURS DE LA PUBLICATION sont  Sylvain PERRIER – DOM TRAITEUR, Emmanuelle ORVAIN – Miméthik  et Sylvie TINSEAU – Sylbohec.

Hébergement & Conception

la société West-WebWorld – Siret  802 917 583 00014 – Siège social : 9 rue Alfred Kastler  44300 NANTES – France.

Le concepteur du graphisme WordPress est ThemeGoods. L’adaptation du thème Grand Restaurant  site a été réalisé par Sylvie TINSEAU – Sylbohec.

Propriété intellectuelle

Il est rappelé que selon le Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Les logos de DOM TRAITEUR et de ses partenaires, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces logos, sans l’autorisation expresse de DOM TRAITEUR est donc prohibée, au sens de l’article Art. L. 122-4 de la propriété intellectuelle.

Informations générales

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de lois sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.

DOM TRAITEUR fera le maximum pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité au site web. L’utilisateur est informé que DOM TRAITEUR constitue toutes correspondances (mail, courrier, téléphone), des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification. Les textes, images animées ou fixes, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de DOM TRAITEUR, conformément à la loi du 11 mars 1957.

DOM TRAITEUR invite les utilisateurs du site web à faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un courriel à l’adresse suivante : sylvain.perrier@dom-traiteur-idf.com.